Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAICHEMENT BON
FEVALTO, SARL

Numéro de dépôt :
4243386
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2026
FRAICHEMENT BON de FEVALTO

Présentation de la marque FRAICHEMENT BON

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEVALTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAICHEMENT BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEVALTO domicilié(e) 38 Rue notre dame de Lorette - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 710 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEVALTO, M. laurent fiscal domicilié(e) 38 Rue notre dame de Lorette - 75009 - Paris - France.

La marque FRAICHEMENT BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEMENT BON arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

FEVALTO a également déposé les autres marques suivantes : Fraîchement bon ! , FRAICHEMENT BON


FEVALTO, SARL - 38 Rue notre dame de Lorette - 75009 - Paris - France - SIREN 807710041


FEVALTO, M. laurent fiscal - 38 Rue notre dame de Lorette - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 10 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696127 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).